1. Éditeur du site

Raison sociale : Raphaël Conception Forme juridique : Entrepreneur Individuel Siège social : 331, route du Bourg, 47140 Trémons Téléphone : 06.36.90.17.54 E‑mail : contact@raphaelconception-urbanisme.fr SIRET : 98422667000011 Numéro TVA intracommunautaire : FR22984226670 Responsable de la publication : DEBELMAS Raphaël

2. Hébergeur du site

Nom : Hostinger International Ltd. Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Site web : https://www.hostinger.fr Formulaire de contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Raphaël Conception, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ce contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou par e‑mail sont destinées uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez : [Adresse e‑mail]. Pour plus d’informations, consultez notre [politique de confidentialité] (si disponible).

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ou limiter l’utilisation des cookies.

6. Limitation de responsabilité

Raphaël Conception s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Raphaël Conception.